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Tout au long de la vie d’une asbl, la composition de ses instances et organes évolue inévitablement : le départ des fondateurs ou des fondatrices, l’arrivée de nouveaux membres effectifs, la pérennisation de la structure et la multiplication de ses moyens d’action, la professionnalisation de sa gestion, et ainsi de suite. Ces évolutions constituent autant d’opportunités […]

Tout gestionnaire d’association doit affronter, tôt ou tard, les difficultés liées à l’obligation de dépôt et de publication de certaines décisions et actes d’une asbl. Consciente de ce problématique, la FESEFA a publié un Guide des publications qui sera mis à jour pour la matinée. En plus de présenter ce Guide, cette séance sera l’occasion […]

C’est la rentrée, pour votre asbl aussi ! C’est donc l’occasion de parcourir l’agenda de votre asbl. Quelles que soient la taille et la complexité d’une association, certaines exigences annuelles sont communes à toutes les asbl, par exemple : compléter la déclaration relative à la taxe patrimoniale et, le cas échéant, payer cette taxe ; tenir une […]

À côté du train-train quotidien, la vie de l’asbl est ponctuée d’épisodes qui, s’ils ne surviennent pas automatiquement chaque année, sont fréquents : l’élection des membres de l’organe d’administration ainsi que toute adaptation liée à un membre de cet organe ; un changement au niveau des membres : admission, démission, exclusion, etc. ; une adaptation de la délégation à […]

La personne morale ne peut agir que par l’intermédiaire de personnes physiques qu’elle mandate. Pour les asbl, c’est l’organe d’administration — agissant en collège — qui peut parler au nom et pour le compte de l’association, prendre et exécuter les décisions de gestion, représenter l’organisation et l’engager sur le plan juridique. Diverses raisons pratiques peuvent […]

La personne morale ne peut agir que par l’intermédiaire de personnes physiques qu’elle mandate. Pour les asbl, c’est l’organe d’administration — agissant en collège — qui peut parler au nom et pour le compte de l’association, prendre et exécuter les décisions de gestion, représenter l’organisation et l’engager sur le plan juridique. Diverses raisons pratiques peuvent […]

Les membres d’une asbl constituent l’assemblée générale, à savoir l’organe souverain de l’asbl. Leur compétence étant centrale dans la gouvernance de l’asbl, il est particulièrement important de connaître leur cadre d’action et d’interroger les pratiques de son asbl à cet égard.   Cette formation vise à outiller les asbl sur ce qui signifie être membre, dans toutes ses dimensions.  Lors de cette séance, nous évoquerons les questions suivantes […]

Le tandem organe d’administration et direction/coordination est le moteur de la gestion de l’asbl. Il importe donc que chacun y trouve sa juste place.   Cette formation vise à mettre en lumière la relation – sous tous ses aspects - entre le(s) ou la salarié·e(s) exerçant les fonctions de direction/coordination de l’association et les membres de l’organe d’administration. Lors de cette séance, nous évoquerons […]

Les membres de l’organe d’administration et délégué·es à la gestion journalière sont soumis, depuis l’entrée en vigueur du Code des sociétés et des associations, à un régime de responsabilité civile solidaire. Cette séance expliquera dans quelles conditions un gestionnaire peut donc être contraint de payer avec son patrimoine personnel tout le dommage causé par une […]

Tout gestionnaire d’association doit affronter, tôt ou tard, l’obligation de dépôt et de publication de certaines décisions et actes d’une asbl. Un guide pratique rédigé par la FESEFA vous sera communiqué et parcouru lors de la matinée. Cette séance sera aussi l’occasion de revisiter différents aspects de la procédure de dépôt et de publication des […]