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L’organe d’administration (OA) est un organe central dans le fonctionnement de l’asbl. Pourtant, contrairement à l’assemblée générale, le fonctionnement de l’organe d’administration n’est pas cadenassé par le Code des sociétés et des associations. Il appartient donc à chaque asbl d’identifier les règles et les pratiques qui permettent à cet organe d’exercer au mieux ses missions […]

Les réunions de l’AG nécessitent au moins deux écrits : une convocation, en amont de la réunion, et un procès-verbal, au terme de la réunion. Bien que ces écrits ne soient pas obligatoires pour l’OA, ils sont vivement recommandés. Lors de cette matinée, nous verrons comment rédiger, diffuser et conserver ces écrits : Quels éléments mentionner dans la […]

Le Code des sociétés et des associations impose à l’asbl de fonctionner avec au moins deux instances : l’assemblée générale et l’organe d’administration. Peuvent s’ajouter une ou plusieurs personnes déléguées à la gestion journalière et un ou plusieurs représentants légaux. Certaines asbl ajoutent, par ailleurs, d’autres instances (Bureau, conseil de travailleurs et travailleuses ou volontaires, etc.). […]

Toute association valablement constituée a sa forme et son fonctionnement fixés dans une convention conclue entre les fondateurs et les fondatrices : les statuts de l’asbl. Les membres qui rejoignent l’association ultérieurement doivent adhérer à cette convention, avant de devenir — à leur tour — les maîtres de la gouvernance de l’asbl, habilités à la transformer […]

Tout au long de la vie d’une asbl, la composition de ses instances et organes évolue inévitablement : le départ des fondateurs ou des fondatrices, l’arrivée de nouveaux membres effectifs, la pérennisation de la structure et la multiplication de ses moyens d’action, la professionnalisation de sa gestion, et ainsi de suite. Ces évolutions constituent autant d’opportunités […]

Tout gestionnaire d’association doit affronter, tôt ou tard, les difficultés liées à l’obligation de dépôt et de publication de certaines décisions et actes d’une asbl. Consciente de ce problématique, la FESEFA a publié un Guide des publications qui sera mis à jour pour la matinée. En plus de présenter ce Guide, cette séance sera l’occasion […]

C’est la rentrée, pour votre asbl aussi ! C’est donc l’occasion de parcourir l’agenda de votre asbl. Quelles que soient la taille et la complexité d’une association, certaines exigences annuelles sont communes à toutes les asbl, par exemple : compléter la déclaration relative à la taxe patrimoniale et, le cas échéant, payer cette taxe ; tenir une […]

À côté du train-train quotidien, la vie de l’asbl est ponctuée d’épisodes qui, s’ils ne surviennent pas automatiquement chaque année, sont fréquents : l’élection des membres de l’organe d’administration ainsi que toute adaptation liée à un membre de cet organe ; un changement au niveau des membres : admission, démission, exclusion, etc. ; une adaptation de la délégation à […]

La personne morale ne peut agir que par l’intermédiaire de personnes physiques qu’elle mandate. Pour les asbl, c’est l’organe d’administration — agissant en collège — qui peut parler au nom et pour le compte de l’association, prendre et exécuter les décisions de gestion, représenter l’organisation et l’engager sur le plan juridique. Diverses raisons pratiques peuvent […]